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Marques déposées par la société étrangère CONVAC LIMITED
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CONVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVAC
CONVAC LIMITED - Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94543177
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque CONVAC

Déposée le 28 octobre 1994 par la société étrangère CONVAC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère CONVAC LIMITED domicilié(e) Unit 3, Enterprise Works, Lockfield Avenue, Brimsdown, Enfield, Middlesex EN3 7RE - ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque CONVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVAC est expirée depuis le 28 octobre 2004.

CONVAC LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TONAVAC


CONVAC LIMITED - Société de droit britannique - Unit 3, Enterprise Works, Lockfield Avenue, Brimsdown, Enfield, Middlesex EN3 7RE - ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Aspirateurs, machines pour enlever la poussière, la saleté et les détritus par aspiration; parties constitutives de ces machines et installations.Installations pour enlever la poussière, la saleté et les détritus par aspiration

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.